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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOURGUES
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QUERCY-PRIMEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUERCY-PRIMEURS
MOURGUES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1655288
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
05/04/2001
QUERCY-PRIMEURS de MOURGUES

Présentation de la marque QUERCY-PRIMEURS

Déposée le 5 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) MOURGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « QUERCY-PRIMEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOURGUES domicilié(e) Zone Industrielle, 82200 MOISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe GIFFARD (FIDAL) - France.

La marque QUERCY-PRIMEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655288.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUERCY-PRIMEURS est expirée depuis le 5 avril 2001.


MOURGUES (S.A.) - Zone Industrielle, 82200 MOISSAC - France


Philippe GIFFARD (FIDAL) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Fruits et légumes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.