Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMBA
MOURGUES FALCONNAT, S.A, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95595589
Date de dépôt :
30/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2005

Présentation de la marque SAMBA

Déposée le 30 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) MOURGUES FALCONNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAMBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOURGUES FALCONNAT domicilié(e) 46 rue Pierre Sémard, 69007 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 601 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SAMBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595589.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMBA est expirée depuis le 30 octobre 2005.

MOURGUES FALCONNAT a également déposé les autres marques suivantes : SAMBA , FALCOREX , SAMBA , FALCOREX


MOURGUES FALCONNAT, S.A, Société Anonyme - 46 rue Pierre Sémard, 69007 LYON - France - SIREN 303601140


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

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