Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMBADA
MOURGUES FALCONNAT S.A, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1568507
Date de dépôt :
29/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/1999

Présentation de la marque SAMBADA

Déposée le 29 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) MOURGUES FALCONNAT S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAMBADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOURGUES FALCONNAT S.A domicilié(e) 46 rue Pierre Sémard, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque SAMBADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMBADA est expirée depuis le 29 décembre 1999.

MOURGUES FALCONNAT S.A a également déposé les autres marques suivantes : CREATIONS ISLE DU CYGNE , AUBRETTE , COUP DE TETE , OSORE IRI MASU , C'EST TOUT MOI


MOURGUES FALCONNAT S.A, Société Anonyme - 46 rue Pierre Sémard, 69007 LYON - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Vêtements, en particulier des sous-vêtements, et articles de lingerie masculine et féminine, gaines, soutien-gorges, slips, maillots de bain