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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOURGUES FALCONNAT S.A
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COUP DE TETE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COUP DE TETE
MOURGUES FALCONNAT S.A Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1384714
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2006

Présentation de la marque COUP DE TETE

Déposée le 12 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) MOURGUES FALCONNAT S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUP DE TETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOURGUES FALCONNAT S.A domicilié(e) 46 rue Pierre Sémard, 69007 LYON (dossier no 2073926) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 601 140 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2073926) - France.

La marque COUP DE TETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUP DE TETE est expirée depuis le 12 décembre 2006.

MOURGUES FALCONNAT S.A a également déposé les autres marques suivantes : CREATIONS ISLE DU CYGNE , AUBRETTE , OSORE IRI MASU , SAMBADA , C'EST TOUT MOI


MOURGUES FALCONNAT S.A Société Anonyme - 46 rue Pierre Sémard, 69007 LYON (dossier no 2073926) - France - SIREN 303601140


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2073926) - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 1996 n°2073926 - Publication au BOPI 1996-08-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

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