Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUBRETTE
MOURGUES FALCONNAT S.A - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1621262
Date de dépôt :
09/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2000

Présentation de la marque AUBRETTE

Déposée le 9 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) MOURGUES FALCONNAT S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUBRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOURGUES FALCONNAT S.A domicilié(e) 46, rue Pierre Sémard, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque AUBRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUBRETTE est expirée depuis le 9 octobre 2000.

MOURGUES FALCONNAT S.A a également déposé les autres marques suivantes : CREATIONS ISLE DU CYGNE , COUP DE TETE , OSORE IRI MASU , SAMBADA , C'EST TOUT MOI


MOURGUES FALCONNAT S.A - Société Anonyme - 46, rue Pierre Sémard, 69007 LYON - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Sous-vêtements féminins en particulier des soutiens-gorge et des slips