Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIREGE
Mourey Claude

Numéro de dépôt :
3844212
Date de dépôt :
04/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2021
SIREGE de Mourey Claude

Présentation de la marque SIREGE

Déposée le 4 juillet 2011 par Mourey Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIREGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est Mourey Claude domicilié(e) 3 place de l'usine - 60120 - BONNEUIL LES EAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mourey Claude domicilié(e) 3 place de l'usine - 60120 - BONNEUIL LES EAUX - France.

La marque SIREGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844212.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIREGE est expirée depuis le 4 juillet 2021.


Mourey Claude - 3 place de l'usine - 60120 - BONNEUIL LES EAUX - France


Mourey Claude - 3 place de l'usine - 60120 - BONNEUIL LES EAUX - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.