Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MOURET
/
INNOVA-BOX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INNOVA-BOX
MOURET

Numéro de dépôt :
4404977
Date de dépôt :
16/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2027
INNOVA-BOX de MOURET

Présentation de la marque INNOVA-BOX

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par MOURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INNOVA-BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est MOURET domicilié(e) 16 rue Ampère - 91430 - IGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOURET, Monsieur Gérald MOURET domicilié(e) 16 rue Ampère - 91430 - Igny - France.

La marque INNOVA-BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVA-BOX arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.

MOURET a également déposé les autres marques suivantes : LUMIHOME , INNOVA-BOX , LUMITORCH , LUMIHOME


MOURET - 16 rue Ampère - 91430 - IGNY - France


MOURET, Monsieur Gérald MOURET - 16 rue Ampère - 91430 - Igny - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Appareils d'éclairage.