Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAUDE JUAN S
Numéro de dépôt :
918401
Date de dépôt :
26/03/1974
Lieu de dépôt :
Avignon
Présentation de la marque CLAUDE JUAN S
Déposée le 26 mars 1974 par monsieur Mouret (Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Avignon), la marque française « CLAUDE JUAN S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLAUDE JUAN S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque CLAUDE JUAN S est expirée depuis le 26 mars 1984.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-448