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Marques déposées par madame MOURET épouse BOYER Jacqueline
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DOMAINE DE LA ROCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA ROCHE
Madame MOURET épouse BOYER Jacqueline

Numéro de dépôt :
1720078
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
16/12/2001
DOMAINE DE LA ROCHE de MOURET épouse BOYER Jacqueline

Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROCHE

Déposée le 16 décembre 1991 par madame MOURET épouse BOYER Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE LA ROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame MOURET épouse BOYER Jacqueline domicilié(e) Chateau Beaubois, 30640 FRANQUEVAUX - France.

La marque DOMAINE DE LA ROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA ROCHE est expirée depuis le 16 décembre 2001.

MOURET épouse BOYER Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes : PRODUIT DE FRANCE DOMAINE BOISSERIN


Madame MOURET épouse BOYER Jacqueline - Chateau Beaubois, 30640 FRANQUEVAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Vins d'appelation d'origine controlée "Costieres de Nimes" provenant de l'exploitation exactement dénommée: Domaine De La Roche