HOTELLERIE SAINT-HUBERT
Présentation de la marque HOTELLERIE SAINT-HUBERT
Déposée le 16 novembre 1982 par MOURET Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « HOTELLERIE SAINT-HUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HOTELLERIE SAINT-HUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HOTELLERIE SAINT-HUBERT est expirée depuis le 16 novembre 2022.
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2002 n°2230113 - Publication au BOPI 2002-10-24
Renouvellement sans limitation n°2010658 - Publication au BOPI 1993-35
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2012 n°2510413 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27