Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART-BOIS
MOUREN GUY

Numéro de dépôt :
97668256
Date de dépôt :
07/03/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2007

Présentation de la marque ART-BOIS

Déposée le 7 mars 1997 par MOUREN GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ART-BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est MOUREN GUY, domicilié(e) BP 10 le clos d'ARLY Bt A, 74120 PRAZ SUR ARLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUREN GUY - France.

La marque ART-BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART-BOIS est expirée depuis le 7 mars 2007.


MOUREN GUY - BP 10 le clos d'ARLY Bt A, 74120 PRAZ SUR ARLY - France


MOUREN GUY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

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