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Marques déposées par monsieur Moureaux (Jean
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AQUABAC JM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUABAC JM
M. Moureaux (Jean)

Numéro de dépôt :
953503
Date de dépôt :
05/03/1976
Lieu de dépôt :
Lons-le-Saunier

Présentation de la marque AQUABAC JM

Déposée le 5 mars 1976 par monsieur Moureaux (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lons-le-Saunier), la marque française « AQUABAC JM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Moureaux (Jean domicilié(e) 129, rue République, Morez (Jura). - France.

La marque AQUABAC JM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AQUABAC JM est expirée depuis le 5 mars 1986.


M. Moureaux (Jean) - 129, rue République, Morez (Jura). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511

Bac à fleurs avec aquarium.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.