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Marques déposées par madame MOURAYRE Odette
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ECOLANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLANE
Madame MOURAYRE Odette

Numéro de dépôt :
1383279
Date de dépôt :
14/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/1996

Présentation de la marque ECOLANE

Déposée le 14 août 1986 par madame MOURAYRE Odette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame MOURAYRE Odette domicilié(e) Moulet, 63530 VOLVIC et Monsieur MONNET Marc,La Coussedière, 63530 VOLVIC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque ECOLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLANE est expirée depuis le 14 août 1996.


Madame MOURAYRE Odette - Moulet, 63530 VOLVIC et Monsieur MONNET Marc,La Coussedière, 63530 VOLVIC. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt; amendement, terreau, terre de rempotage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.