Déposée le 23 août 1999 par MOURADIAN MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VILLA D'HÔTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-40 du 1 octobre 1999.
Le déposant est MOURADIAN MICHEL, domicilié(e) 18 Bd. JD BLANQUI, 06340 LA TRINITE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOURADIAN MICHEL - France.
La marque VILLA D'HÔTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOURADIAN MICHEL - 18 Bd. JD BLANQUI, 06340 LA TRINITE - France
MOURADIAN MICHEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05
Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40
Ustensible et récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué peigne et éponges brosses. Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. . tissus à usage textile . linge de maison . linge de table en matières textiles . linge de bains (à l'exception de l'habillement).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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