Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLA D'HÔTES
MOURADIAN MICHEL

Numéro de dépôt :
99808831
Date de dépôt :
23/08/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/08/2009

Présentation de la marque VILLA D'HÔTES

Déposée le 23 août 1999 par MOURADIAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VILLA D'HÔTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est MOURADIAN MICHEL, domicilié(e) 18 Bd. JD BLANQUI, 06340 LA TRINITE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOURADIAN MICHEL - France.

La marque VILLA D'HÔTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA D'HÔTES est expirée depuis le 23 août 2009.

MOURADIAN MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : MOURADIAN , SELECTION PRIVEE , TEMPETE DU DESERT , GSC GOLD SERVICE CARDS , CREATION PRIVEE , (Marque figurative) , GOLDCARD GC , CHOCOREX , (Marque figurative) , (Marque figurative)


MOURADIAN MICHEL - 18 Bd. JD BLANQUI, 06340 LA TRINITE - France


MOURADIAN MICHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Ustensible et récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué peigne et éponges brosses. Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. . tissus à usage textile . linge de maison . linge de table en matières textiles . linge de bains (à l'exception de l'habillement).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).