Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Mouradian (Michel)

Numéro de dépôt :
928105
Date de dépôt :
05/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 juin 1975 par monsieur Mouradian (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Mouradian (Michel domicilié(e) 4, impasse Saint-Ange, Bagnolet (Seine Saint-Denis). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928105.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29 30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 5 juin 1985.

Mouradian (Michel a également déposé les autres marques suivantes : MOURADIAN , SELECTION PRIVEE , TEMPETE DU DESERT , VILLA D'HÔTES , GSC GOLD SERVICE CARDS , CREATION PRIVEE , (Marque figurative) , GOLDCARD GC , CHOCOREX , (Marque figurative)


M. Mouradian (Michel) - 4, impasse Saint-Ange, Bagnolet (Seine Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-468

Produits alimentaires, notamment fruits secs, confiserie, pâtes d'amande, fruits confits;présentoir;emballage en bois.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.