Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELITASTE
Mourad Ouali

Numéro de dépôt :
4372914
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2027
DELITASTE de Mourad Ouali

Présentation de la marque DELITASTE

Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par Mourad Ouali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELITASTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est Mourad Ouali domicilié(e) 57 Rue Véron - 94140 - Alfortville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Natur'Allies, Mourad Ouali domicilié(e) 57 Rue Véron - 94140 - Alfortville - France.

La marque DELITASTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELITASTE arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.

Mourad Ouali a également déposé les autres marques suivantes : EASYBIO LES PRODUITS BIO A PRIX PARTAGES , Le carré bio


Mourad Ouali - 57 Rue Véron - 94140 - Alfortville - France


Natur'Allies, Mourad Ouali - 57 Rue Véron - 94140 - Alfortville - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Inscription le 6 septembre 2018 - Rejet partiel n°732749 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-06

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; oeufs ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Bières.