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Marques déposées par monsieur Mourad HARTOUT
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My-Certif
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

My-Certif
M. Mourad HARTOUT

Numéro de dépôt :
4051241
Date de dépôt :
01/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2023
My-Certif de Mourad HARTOUT

Présentation de la marque My-Certif

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2013 par monsieur Mourad HARTOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « My-Certif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Mourad HARTOUT domicilié(e) 6 rue des Vosges - 68120 - RICHWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mourad HARTOUT domicilié(e) 6 rue des Vosges - 68120 - RICHWILLER - France.

La marque My-Certif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque My-Certif est expirée depuis le 1 décembre 2023.


M. Mourad HARTOUT - 6 rue des Vosges - 68120 - RICHWILLER - France


M. Mourad HARTOUT - 6 rue des Vosges - 68120 - RICHWILLER - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.