CAPTHELIOS.COM ENERGIE SOLAIRE. CHOISSIEZ VOTRE ENERGIE. EOLIENE. LE SOLEIL N ENVOIE PAS DE FACTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPTHELIOS.COM ENERGIE SOLAIRE. CHOISSIEZ VOTRE ENERGIE. EOLIENE. LE SOLEIL N ENVOIE PAS DE FACTURE
Mourad DEKKARI
Numéro de dépôt :
3136268
Date de dépôt :
11/12/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2011
Présentation de la marque CAPTHELIOS.COM ENERGIE SOLAIRE. CHOISSIEZ VOTRE ENERGIE. EOLIENE. LE SOLEIL N ENVOIE PAS DE FACTURE
Déposée le 11 décembre 2001 par Mourad DEKKARI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAPTHELIOS.COM ENERGIE SOLAIRE. CHOISSIEZ VOTRE ENERGIE. EOLIENE. LE SOLEIL N ENVOIE PAS DE FACTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est Mourad DEKKARI, domicilié(e) 624 rue Saint Pierre, 13010 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mourad DEKKARI - France.
La marque CAPTHELIOS.COM ENERGIE SOLAIRE. CHOISSIEZ VOTRE ENERGIE. EOLIENE. LE SOLEIL N ENVOIE PAS DE FACTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136268.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTHELIOS.COM ENERGIE SOLAIRE. CHOISSIEZ VOTRE ENERGIE. EOLIENE. LE SOLEIL N ENVOIE PAS DE FACTURE est expirée depuis le 11 décembre 2011.
Mourad DEKKARI - 624 rue Saint Pierre, 13010 MARSEILLE - France
Mourad DEKKARI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Inscription le 4 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509318 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils pour la transmission du son et des images. Appareils et instruments scientifiques de contrôle pour la récupération d'énergies gratuites tel que le solaire et l'éolien. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distribution d'eau, fonctionnant aux énergies renouvelable tel que les énergies fournies par le solaire et l'éolienne. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et tout véhicule pouvant fonctionner à l'énergie solaire et éolienne.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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