Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PILIERS
Mourad BEN ALAYA
Adel BEN SASSI

Numéro de dépôt :
92420945
Date de dépôt :
01/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2002

Présentation de la marque LES PILIERS

Déposée le 1 juin 1992 par Mourad BEN ALAYA et Adel BEN SASSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PILIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Les déposants sont Mourad BEN ALAYA, domicilié(e) 49 RUE RIQUET, 75019 PARIS - France et Adel BEN SASSI, domicilié(e) 90 RUE RIQUET, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mourad BEN ALAYA - France.

La marque LES PILIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420945.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PILIERS est expirée depuis le 1 juin 2002.


Mourad BEN ALAYA - 49 RUE RIQUET, 75019 PARIS - France

Adel BEN SASSI - 90 RUE RIQUET, 75018 PARIS - France


Mourad BEN ALAYA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

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