Marque expirée - Marque en non vigueur

SOUS MARIN
Mourad ALLOUCHE

Numéro de dépôt :
3576309
Date de dépôt :
20/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2018
SOUS MARIN de Mourad ALLOUCHE

Présentation de la marque SOUS MARIN

Déposée le 20 mai 2008 par Mourad ALLOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUS MARIN »

Le déposant est Mourad ALLOUCHE domicilié(e) 5 Grande Rue,95820 BRUYERES SUR OISE - 95820 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mourad ALLOUCHE domicilié(e) 5 Grande Rue,95820 BRUYERES SUR OISE - 95820 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUS MARIN est expirée depuis le 20 mai 2018.

Mourad ALLOUCHE a également déposé les autres marques suivantes : SOUS MARIN 3 4


Mourad ALLOUCHE - 5 Grande Rue,95820 BRUYERES SUR OISE - 95820 - France


Mourad ALLOUCHE - 5 Grande Rue,95820 BRUYERES SUR OISE - 95820 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images – supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques – enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels ;

Photographies ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Brochures promotionnelles – publications – enseignes en papier ou en carton – cartes postales – images ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Présentation de produits artistiques (musiques, images et livres) pour la vente au détail par tout moyen de communication – services de diffusion d'information commerciale et ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée – organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – service d'approvisionnement pour le compte de tiers d'une variété de produits ou services dans le domaine des oeuvres musicales, des oeuvres en images et des oeuvres littéraire – distribution de prospectus et d'échantillons – ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; Transmission et diffusion de données, de sons et d'images par ordinateur – fourniture d'un accès à un répertoire musical en ligne consultable via un réseaux de communication mondiale (Internet) ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Éducation en matière de musique – édition d'oeuvre artistique – organisation d'événements, concours et concerts culturel ou de divertissement – fourniture de musique et ou image via tout les moyens de communication – fourniture d'informations sur la musique, instruments de musique, supports contenant des données musicales, appareils audio vidéo, appareils de sonorisation – mise en scène, production et distribution de films cinématographiques – montage de programmes de télévision et radiophoniques – location d'instruments de musique – services de studios audio vidéo ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.