Marque expirée - Marque en non vigueur

SOUS MARIN 3 4
Mourad ALLOUCHE

Numéro de dépôt :
3576307
Date de dépôt :
20/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2018
SOUS MARIN 3 4 de Mourad ALLOUCHE

Présentation de la marque SOUS MARIN 3 4

Déposée le 20 mai 2008 par Mourad ALLOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUS MARIN 3 4 »

Le déposant est Mourad ALLOUCHE domicilié(e) 5 Grande Rue,95820 BRUYERES SUR OISE - 95820 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mourad ALLOUCHE domicilié(e) 5 Grande Rue,95820 BRUYERES SUR OISE - 95820 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUS MARIN 3 4 est expirée depuis le 20 mai 2018.

Mourad ALLOUCHE a également déposé les autres marques suivantes : SOUS MARIN


Mourad ALLOUCHE - 5 Grande Rue,95820 BRUYERES SUR OISE - 95820 - France


Mourad ALLOUCHE - 5 Grande Rue,95820 BRUYERES SUR OISE - 95820 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images – supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques – enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels ;

Photographies ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Brochures promotionnelles – publications – enseignes en papier ou en carton – cartes postales – images ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Présentation de produits artistiques (musiques, images et livres) pour la vente au détail par tout moyen de communication – services de diffusion d'information commerciale et ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée – organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – service d'approvisionnement pour le compte de tiers d'une variété de produits ou services dans le domaine des oeuvres musicales, des oeuvres en images et des oeuvres littéraire – distribution de prospectus et d'échantillons – ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; Transmission et diffusion de données, de sons et d'images par ordinateur – fourniture d'un accès à un répertoire musical en ligne consultable via un réseaux de communication mondiale (Internet) ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Education en matière de musique – édition d'oeuvre artistique – organisation d'événements, concours et concerts culturel ou de divertissement – fourniture de musique et ou image via tout les moyens de communication – fourniture d'informations sur la musique, instruments de musique, supports contenant des données musicales, appareils audio vidéo, appareils de sonorisation – mise en scène, production et distribution de films cinématographiques – montage de programmes de télévision et radiophoniques – location d'instruments de musique – services de studios audio vidéo ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.