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Marques déposées par monsieur MOUNTARY James
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RSI REPERTOIRE SPECIAL DES INDEPENDANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RSI REPERTOIRE SPECIAL DES INDEPENDANTS
M. MOUNTARY James

Numéro de dépôt :
3853931
Date de dépôt :
22/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2021
RSI REPERTOIRE SPECIAL DES INDEPENDANTS de MOUNTARY James

Présentation de la marque RSI REPERTOIRE SPECIAL DES INDEPENDANTS

Déposée le 22 août 2011 par monsieur MOUNTARY James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RSI REPERTOIRE SPECIAL DES INDEPENDANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est monsieur MOUNTARY James domicilié(e) 10 Place de l'Amphithéâtre - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOUCHARA, AVOCATS, Mme BOUCHARA Vanessa domicilié(e) 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

La marque RSI REPERTOIRE SPECIAL DES INDEPENDANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RSI REPERTOIRE SPECIAL DES INDEPENDANTS est expirée depuis le 22 août 2021.

MOUNTARY James a également déposé les autres marques suivantes : OFFICE DÉPARTEMENTAL DES ANNUAIRES , VICTORIA GARNER PARIS , RSI , RES REPERTOIRE DES ENTREPRISES ET DES SOCIETES , CFE Centre de Fournitures des Entreprises , REPERTOIRE MUNICIPAL , RSI Répertoire des Sociétés et des Indépendants , VICTORIA GARNER , L'ANNUAIRE TELEPHONIQUE , braderieprivee


M. MOUNTARY James - 10 Place de l'Amphithéâtre - 75014 - PARIS - France


CABINET BOUCHARA, AVOCATS, Mme BOUCHARA Vanessa - 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Produits de l'imprimerie, annuaires de sociétés ; prospectus ; brochures ; livres ; journaux ; revues ; périodiques ; ouvrages d'information sur les sociétés (produits de l'imprimerie) ;

Publicité ; publicité en ligne ; publication et diffusion de matériel publicitaire sur tout support et par tout moyen ; reproduction de documents ; services de vente au détail de registres aux sociétés ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales ; recherche de documentation juridique, financière ou technique (travaux de bureau) ;

Transmission par voie télématique, téléinformatique, télé information, hertzienne d'informations et notamment d'annuaires, de registres et de répertoires ; service de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques ; service de radiotéléphonie mobile ; télécommunications ;

Livraison de registres aux sociétés ;

Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; prêt de documentation juridique, financière ou technique (prêt de livres) ; services de recherches industrielles ou commerciales, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données autre que conversion physique ;

Recherche de documentation juridique.