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Marques déposées par MOUNTARY James
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RSI Répertoire des Sociétés et des Indépendants
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RSI Répertoire des Sociétés et des Indépendants
MOUNTARY James

Numéro de dépôt :
3825650
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2021
RSI Répertoire des Sociétés et des Indépendants de MOUNTARY James

Présentation de la marque RSI Répertoire des Sociétés et des Indépendants

Déposée le 21 avril 2011 par MOUNTARY James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RSI Répertoire des Sociétés et des Indépendants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est MOUNTARY James domicilié(e) 10 Place de l'Amphithéâtre - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCHARA Vanessa domicilié(e) 11 Rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

La marque RSI Répertoire des Sociétés et des Indépendants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RSI Répertoire des Sociétés et des Indépendants est expirée depuis le 21 avril 2021.

MOUNTARY James a également déposé les autres marques suivantes : OFFICE DÉPARTEMENTAL DES ANNUAIRES , VICTORIA GARNER PARIS , RSI , RES REPERTOIRE DES ENTREPRISES ET DES SOCIETES , RSI REPERTOIRE SPECIAL DES INDEPENDANTS , CFE Centre de Fournitures des Entreprises , REPERTOIRE MUNICIPAL , VICTORIA GARNER , L'ANNUAIRE TELEPHONIQUE , braderieprivee


MOUNTARY James - 10 Place de l'Amphithéâtre - 75014 - PARIS - France


BOUCHARA Vanessa - 11 Rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 1 septembre 2011 - Retrait partiel n°557037 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-09-01

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562817 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Produits de l'imprimerie ; annuaires de sociétés ; fourniture de registres aux sociétés ; prospectus ; brochures ; livres ; journaux ; revues ; périodiques ;

Publicité ; publicité en ligne ; publication et diffusion de matériel publicitaire sur tout support et par tout moyen ; reproduction de documents ; ouvrage d'information sur les sociétés ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales ;

Transmission par voie télématique, téléinformatique, télé information, hertzienne d'informations et notamment d'annuaires, de registres et de répertoires ; service de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques ; service de radiotéléphonie mobile ; télécommunications ;

Livraison de registres aux sociétés ;

Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; recherche, prêt et mise à disposition de documentation juridique, financière ou technique ; organismes de recherches industrielles ou commerciales, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données ;

Recherche de documentation juridique.