Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RSI
MOUNTARY James

Numéro de dépôt :
3855691
Date de dépôt :
31/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2021
RSI de MOUNTARY James

Présentation de la marque RSI

Déposée le 31 août 2011 par MOUNTARY James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est MOUNTARY James domicilié(e) 10, place de l'Amphithéâtre - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Vanessa BOUCHARA domicilié(e) 11, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

La marque RSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RSI est expirée depuis le 31 août 2021.

MOUNTARY James a également déposé les autres marques suivantes : OFFICE DÉPARTEMENTAL DES ANNUAIRES , VICTORIA GARNER PARIS , RES REPERTOIRE DES ENTREPRISES ET DES SOCIETES , RSI REPERTOIRE SPECIAL DES INDEPENDANTS , CFE Centre de Fournitures des Entreprises , REPERTOIRE MUNICIPAL , RSI Répertoire des Sociétés et des Indépendants , VICTORIA GARNER , L'ANNUAIRE TELEPHONIQUE , braderieprivee


MOUNTARY James - 10, place de l'Amphithéâtre - 75014 - PARIS - France


Maître Vanessa BOUCHARA - 11, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Coque pour téléphone portable ; accessoires pour téléphone portable à savoir : housses de téléphones portables, étuis à téléphones portables, étuis à téléphones portables en cuir ou imitations de cuir, haut-parleurs, microphones, casques d'écoute stéréophonique, oreillettes d'écouteurs à utiliser avec des téléphones portables, chargeurs de batteries, adaptateurs pour téléphones portables, câbles pour téléphones portables, adaptateurs audio de téléphone portables pour voitures ; lunettes, lunettes de soleil ; lunettes de sport ; articles de lunetterie ; étuis à lunette ; montures de lunettes ; verres de lunettes ; étuis et coffrets à lunettes en métaux précieux ;

Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, boîtes en métaux précieux ; étuis et coffrets à bijoux en métaux précieux ; broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), montres, montres fantaisies, chronomètres, porte-clefs de fantaisie, colliers (bijouterie), épingles de cravates, horloges, réveils ; insignes en métaux précieux, boutons de manchettes, médailles, bracelets de montres ;

Produits de l'imprimerie ; annuaires de sociétés ; prospectus ; brochures ; livres ; journaux ; revues ; périodiques ; papeterie ; rubans adhésifs pour la papeterie ; affiches, autocollants (articles de papeterie), billets (tickets), blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, brochures, cachets (sceaux). Calendriers, carnets, cartes de voeux, cartonnages, catalogues, classeurs (articles de bureau), colles pour la papeterie, décalcomanies, chemises pour documents, gommes à effacer, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), papier à lettres, livrets, manuels, mouchoirs de poche (en papier), articles de papeterie, papier, presse-papiers, cartes postales, registres (livres), règles à dessiner, reliures, répertoires, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), serre-livres, sous-main, stylos, taille-crayons, crayons ; tampons encreurs, timbres (cachets), timbres-poste ; ouvrage d'information sur les sociétés ;

Malles et valises, parapluies, boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourses, cartables, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie), porte-documents, mallettes, porte-monnaie (non en métaux précieux), portefeuilles, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie) ;

Cadres, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), boîtes, coffres et coffrets (meubles) en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, casiers à bouteilles, fermetures de bouteilles non métalliques, meubles de bureau, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, enseignes en bois ou en matières plastiques, housses pour vêtements (rangement), présentoirs pour journaux, mobiles (objets pour la décoration), objets de publicité gonflables, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), porte-revues, portemanteaux (meubles), présentoirs, sièges, tableaux accroche-clefs ;

Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), peignoirs de bain, bonneterie, bretelles, caleçons, casquettes, ceintures (habillement), chapeaux, chaussures de sport, cravates, écharpes, foulards, gants (habillement), sous-vêtements, vêtements de sport ;

Tabac, articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes, boîtes à allumettes non en métaux précieux, boîtes à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux), cigares, coupe-cigares, étuis à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, cigarettes, pipes, pots à tabac (non en métaux précieux) ; cendriers pour fumeurs (en métaux précieux) ; étuis et coffrets à cigares ou cigarettes en métaux précieux ;

Publicité ; publicité en ligne ; services de vente au détail de registres aux sociétés ; publication et diffusion de matériel publicitaire sur tout support et par tout moyen ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ; bureaux de placement ; services de recherches commerciales.

Transmission par voie télématique, téléinformatique, de télé information, hertzienne d'informations et notamment d'annuaires, de registres et de répertoires ; service de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques ; service de radiotéléphonie mobile ; télécommunications ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;

Livraison de registres aux sociétés ;

Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; recherche, prêt et mise à disposition de documentation juridique, financière ou technique ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données ; services de recherches industrielles ;

Recherche de documentation juridique.