Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RES REPERTOIRE DES ENTREPRISES ET DES SOCIETES
MOUNTARY James

Numéro de dépôt :
3851290
Date de dépôt :
04/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2021
RES REPERTOIRE DES ENTREPRISES ET DES SOCIETES de MOUNTARY James

Présentation de la marque RES REPERTOIRE DES ENTREPRISES ET DES SOCIETES

Déposée le 4 août 2011 par MOUNTARY James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RES REPERTOIRE DES ENTREPRISES ET DES SOCIETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est MOUNTARY James domicilié(e) 10, place de l'Amphithéâtre - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Vanessa BOUCHARA domicilié(e) 11, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

La marque RES REPERTOIRE DES ENTREPRISES ET DES SOCIETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RES REPERTOIRE DES ENTREPRISES ET DES SOCIETES est expirée depuis le 4 août 2021.

MOUNTARY James a également déposé les autres marques suivantes : OFFICE DÉPARTEMENTAL DES ANNUAIRES , VICTORIA GARNER PARIS , RSI , RSI REPERTOIRE SPECIAL DES INDEPENDANTS , CFE Centre de Fournitures des Entreprises , REPERTOIRE MUNICIPAL , RSI Répertoire des Sociétés et des Indépendants , VICTORIA GARNER , L'ANNUAIRE TELEPHONIQUE , braderieprivee


MOUNTARY James - 10, place de l'Amphithéâtre - 75014 - PARIS - France


Maître Vanessa BOUCHARA - 11, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Produits de l'imprimerie, annuaires de sociétés ; registres (produits de l'imprimerie) ; prospectus ; brochures ; livres ; journaux ; revues ; périodiques.

Publicité ; publicité en ligne ; publication et diffusion de matériel publicitaire sur tout support et par tout moyen ; reproduction de documents ; ouvrage d'information sur les sociétés ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales ; vente au détail de registres aux sociétés.

Transmission par voie télématique, téléinformatique, télé information, hertzienne d'informations et notamment d'annuaires, de registres et de répertoires ; service de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques ; service de radiotéléphonie mobile ; télécommunications.

Livraison de registres aux sociétés.

Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; recherche, prêt et mise à disposition de documentation juridique, financière ou technique ; organismes de recherches industrielles ou commerciales, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données.

Recherche de documentation juridique.