Déposée le 23 septembre 2015 par monsieur MOUNTARY James
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « nataLand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est monsieur MOUNTARY James domicilié(e) 16 rue de Siam - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara & Avocats, Mme Bouchara Vanessa domicilié(e) 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.
La marque nataLand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MOUNTARY James - 16 rue de Siam - 75016 - PARIS - France
Cabinet Bouchara & Avocats, Mme Bouchara Vanessa - 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706134 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10
Inscription le 20 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787435 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-20
Inscription le 4 juin 2020 - Changement d'adresse n°788105 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-04
Barrières de sécurité, à savoir dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés ; thermomètres de bain ; protections domestiques (bloques portes, protèges coins, caches prises, barrière de sécurité pour séparation de pièces ou descentes d'escaliers) ;
Biberons ; tétines de biberons ; chauffe biberons ; tétines pour bébés ; attache tétine ; sucettes [tétines] ; anneaux de dentition pour bébés ; sucettes de dentition ; hochets pour bébés avec anneau de dentition ; matelas pour l'accouchement ; alèses ;
Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; chauffe biberons ; chauffe-plats pour bébés ; liseuses [éclairage] ; stérilisateurs à vapeur ; humidificateurs d'air ; sièges de toilette pour enfants ;
Poussettes ; poussettes cannes ; landaus ; trotteurs ; sièges de sécurité pour voitures destinés aux bébés ; véhicules, ; voitures d'enfants ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection ;
Porte-bébés écharpes ; écharpes pour porter les bébés ; porte-bébés ; sacs kangourou [porte-bébés] ; sacs à dos pour porter les bébés ; sacs à langer ; malles et valises ; parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, sacs à dos, sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; sacs de voyage ; sacs de plage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Meubles ; lits ; commodes ; étagères ; lits pour enfants et bébés ; coussins ; literie à l'exception du linge de lit ; parcs pour enfants ; glaces miroirs ; cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir meubles, armoires, commodes, tables, boîtes en bois ou en matières plastiques ; corbeilles non métalliques ; porte-parapluies ; porte-revues ; lit ; lits pour enfants ; berceaux ; objets décoratifs destinés aux chambres d'enfants à savoir tapis décoratifs pour parcs pour bébés, coffres à jouets, mobiles décoratifs produisant des sons, mobiles décoratifs, rideaux de perles pour la décoration, pièces d'ameublement destinées à la décoration, toises pour enfants, plaques de porte pour chambres d'enfants ; parcs pour bébés ; patères [crochets] pour vêtements non métalliques ; cintres pour vêtements ; matelas ; sommiers pour matelas ; coussins ; coussins de chaise ; tables à langer ; matelas à langer ; transats pour bébés ; meubles pour bébés ; chaises hautes pour bébés ; tapis de change pour bébés ;
Nécessaires de toilette, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) baignoires pliantes pour bébés ; boîtes à savon ; brosses à dents ; pots ; cuvettes ; baignoires portatives pour bébés ; chauffe-biberons non électriques ; stérilisateurs non électriques pour biberons ; casiers pour biberons ; égouttoirs pour biberons pots de chambre ; bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux ;
Tissus ; linge ; couvertures de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; langes (en matières textiles) ; literie pour bébés (linges) ; linge de maison ;
Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de table, trottinette ; mobiles de voitures ; jeux d'extérieur pour bébés ; jouets de bain ; tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons ; peluches (jouets) ; boîtes à musique (jouets) ; mobiles (jouets) ; jouets à bascule ; articles de plage, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets) ; piscines gonflables à usage récréatif ; flotteurs et jouets gonflables ; jeux éducatifs ; poupées ; arches de jeux ;
Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de vente au détail et sur Internet des produits précités ; regroupement, au bénéfice de tiers (à l'exception de leur transport) des produits précités ; services d'informations commerciales pour le compte de tiers permettant à des clients de voir et d'acheter commodément tous les produits précités.
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