Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Natal Market
M. MOUNTARY James

Numéro de dépôt :
4071931
Date de dépôt :
26/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/02/2024
Natal Market de MOUNTARY James

Présentation de la marque Natal Market

Déposée le 26 février 2014 par monsieur MOUNTARY James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Natal Market » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est monsieur MOUNTARY James domicilié(e) 16 rue de Siam - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOUCHARA & Avocats, Mme BOUCHARA Vanessa domicilié(e) 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

La marque Natal Market a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Natal Market est expirée depuis le 26 février 2024.

MOUNTARY James a également déposé les autres marques suivantes : usinedépôt , Boudoir Market , nataLand , nataldiscount.com , GIRLISSIME


M. MOUNTARY James - 16 rue de Siam - 75016 - PARIS - France


Cabinet BOUCHARA & Avocats, Mme BOUCHARA Vanessa - 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 4 juin 2020 - Changement d'adresse n°788105 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-04

Inscription le 14 août 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°792769 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-14

Inscription le 14 août 2020 - Concession de licence n°792768 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-14

Articles de bijouterie ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; boucles d'oreilles ; bracelets [bijouterie] ; bracelets de montres ; montre-bracelet ; broches [bijouterie] ; cadrans [horlogerie] ; chaines [bijouterie] ; chaînes de montres ; chronographes [montres] ; chronomètres ; chronomètres à arrêt ; instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; porte-clés en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; colliers [bijouterie] ; horloges de contrôle ; écrins ; écrins pour l'horlogerie ; étuis pour l'horlogerie ; horloges ; joaillerie ; médailles ; médaillons ; gourmette [bijouterie] ; alliages de métaux précieux ; montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; mouvement d'horlogerie ; parures [bijouterie] ; pendules [horlogerie] ; pierres précieuses ; réveille-matin ; strass ;

Album ; autocollants [articles de papeterie] ; boîtes en carton ou en papier ; carnets ; cartes de voeux musicales ; cartes ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; craie à écrire ; crayons ; crayons d'ardoise ; globes terrestres ; livres ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues, catalogues de vente par correspondance et/ou à distance ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; peintures (tableaux) et gravures ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel de publicité, de promotion et d'affichage (à l'exception des appareils) en papier ou en carton (non lumineux, non mécanique et non métallique) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, ; prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de vente au détail et sur Internet des produits précités, services de vente au détail et sur Internet des produits suivants : barrières de sécurité (à savoir dispositifs de protection personnelle contre les accidents) ; biberons, tétines de biberons, chauffe biberons ; appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, installation de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs ; poussettes ; poussettes cannes ; landaux ; berceaux ; trotteurs ; sièges de sécurité pour voitures destinés aux bébés ; véhicules ; voitures d'enfants ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; meubles ; lits ; commodes ; étagères ; lits pour enfants et bébés ; coussins ; literie (à l'exception du linge de lit) ; parcs pour enfants ; glaces (miroirs) ; cadres ; mobilier en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques (meubles, armoires, commodes, tables, boîtes en bois ou en matières plastiques ; corbeilles non métalliques ; porte-parapluies ; porte-revues ; lits pour enfants, berceaux) ; objets décoratifs destinés aux chambres d'enfants (tapis décoratifs pour parcs pour bébés, coffres à jouets, mobiles décoratifs produisant des sons, mobiles décoratifs, rideaux de perles pour la décoration, pièces d'ameublement destinées à la décoration, toises pour enfants, plaques de porte pour chambres d'enfants) ; parcs pour bébés ; patères [crochets] pour vêtements non métalliques ; cintres pour vêtements ; nécessaires de toilette.