Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELITISTE
Monsieur Mounir SAHTAL

Numéro de dépôt :
4491052
Date de dépôt :
13/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ELITISTE de Mounir SAHTAL

Présentation de la marque ELITISTE

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2018 par monsieur Mounir SAHTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELITISTE »

Le déposant est monsieur Mounir SAHTAL domicilié(e) 32 boulevard de la seine - 92000 - NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mounir SAHTAL domicilié(e) 32 boulevard de la seine - 92000 - NANTERRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Mounir SAHTAL a également déposé les autres marques suivantes : THE S AME , THE SAME


Monsieur Mounir SAHTAL - 32 boulevard de la seine - 92000 - NANTERRE - France


Monsieur Mounir SAHTAL - 32 boulevard de la seine - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Inscription le 5 juillet 2019 - Rejet total n°762039 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-05

Bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; colliers pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.