Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SIWA
M. Mounir S. Neamatalla

Numéro de dépôt :
3215026
Date de dépôt :
13/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SIWA de Mounir S. Neamatalla

Présentation de la marque SIWA

Déposée le 13 mars 2003 par monsieur Mounir S. Neamatalla auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIWA »

Le déposant est monsieur Mounir S. Neamatalla domicilié(e) 18, EI Mansour Mohamed St. Zamalek, Cairo 11211,EGYPTE - Égypte.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA AIC domicilié(e) 2 Rue Jobbé-Duval,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Mounir S. Neamatalla a également déposé les autres marques suivantes : SIWA


M. Mounir S. Neamatalla - 18, EI Mansour Mohamed St. Zamalek, Cairo 11211,EGYPTE - Égypte


DELTA AIC - 2 Rue Jobbé-Duval,75015 PARIS - 75015 - France


Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet total n°384840 - Publication au BOPI 2004-01-13

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Extraits de fruits, gelées, confitures, compotes, laits, produits laitiers, huiles comestibles, fruits et légumes conservés, séchés, cuits ou en saumure. Epices et condiments, Préparation alimentaire sucrée ou salée, plats cuisinés Fruits et légumes, graines, plantes et fleurs naturelles, produits agricoles Eau minérale, boisson rafraîchissante sans alcool, boissons aux fruits, jus de fruits, sirops et autres préparation pour faire des boissons, bières

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.