Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trajectoires Santé Travail
Monsieur Mounir Ghedbane

Numéro de dépôt :
4514273
Date de dépôt :
10/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2029
Trajectoires Santé Travail de Mounir Ghedbane

Présentation de la marque Trajectoires Santé Travail

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2019 par monsieur Mounir Ghedbane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trajectoires Santé Travail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est monsieur Mounir Ghedbane domicilié(e) 2 B rue Danton "Hameau de la Ferrière" - 77330 - Ozoir la Ferrière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mounir Ghedbane domicilié(e) 2 B rue Danton "Hameau de la Ferrière" - 77330 - Ozoir la Ferrière - France.

La marque Trajectoires Santé Travail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trajectoires Santé Travail arrivera à expiration en date du 10 janvier 2029.

Mounir Ghedbane a également déposé les autres marques suivantes : Tech for Work , e-VOLUTION SANTE TRAVAIL , e-Trajectoires , Trajectoires Santé Travail


Monsieur Mounir Ghedbane - 2 B rue Danton "Hameau de la Ferrière" - 77330 - Ozoir la Ferrière - France


Monsieur Mounir Ghedbane - 2 B rue Danton "Hameau de la Ferrière" - 77330 - Ozoir la Ferrière - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels.