Marque enregistrée - Marque en vigueur

e-Trajectoires
Monsieur Mounir Ghedbane

Numéro de dépôt :
4516670
Date de dépôt :
18/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2029
e-Trajectoires de Mounir Ghedbane

Présentation de la marque e-Trajectoires

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2019 par monsieur Mounir Ghedbane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-Trajectoires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est monsieur Mounir Ghedbane domicilié(e) 2 B rue Danton - 77330 - Ozoir la Ferrière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mounir Ghedbane domicilié(e) 2 B rue Danton - 77330 - Ozoir la Ferrière - France.

La marque e-Trajectoires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4516670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-Trajectoires arrivera à expiration en date du 18 janvier 2029.

Mounir Ghedbane a également déposé les autres marques suivantes : Tech for Work , Trajectoires Santé Travail , e-VOLUTION SANTE TRAVAIL , Trajectoires Santé Travail


Monsieur Mounir Ghedbane - 2 B rue Danton - 77330 - Ozoir la Ferrière - France


Monsieur Mounir Ghedbane - 2 B rue Danton - 77330 - Ozoir la Ferrière - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels.