BASTA COSI
Présentation de la marque BASTA COSI
Déposée le 26 mai 1994 par MOUNIER JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASTA COSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BASTA COSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTA COSI est expirée depuis le 26 mai 2004.
MOUNIER JEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44
Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28