Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COPEAUX
MOUNIER Alain Bernard
MICHEL Claudine Lucette

Numéro de dépôt :
1668281
Date de dépôt :
06/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2021

Présentation de la marque COPEAUX

Déposée le 6 juin 1991 par MOUNIER Alain Bernard et MICHEL Claudine Lucette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COPEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont MOUNIER Alain Bernard domicilié(e) 1020 Avenue de Provence - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France et MICHEL Claudine Lucette domicilié(e) 1020 Avenue de Provence - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque COPEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COPEAUX est expirée depuis le 6 juin 2021.


MOUNIER Alain Bernard - 1020 Avenue de Provence - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France

MICHEL Claudine Lucette - 1020 Avenue de Provence - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2001 n°2199665 - Publication au BOPI 2001-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274945 - Publication au BOPI 1999-03-30

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2011 n°2466412 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces; épices, glace