Déposée le 6 mars 2003 par monsieur MOUNHIM Fouad
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FAMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est monsieur MOUNHIM Fouad domicilié(e) 114 rue pierre brossolette,91270 Vigneux sur Seine - 91270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fouad MOUNHIM domicilié(e) 114 rue pierre brossolette,91270 Vigneux sur Seine - 91270 - France.
La marque FAMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMOUSS est expirée depuis le 6 mars 2013.
Monsieur MOUNHIM Fouad - 114 rue pierre brossolette,91270 Vigneux sur Seine - 91270 - France
Monsieur Fouad MOUNHIM - 114 rue pierre brossolette,91270 Vigneux sur Seine - 91270 - France
Inscription le 8 janvier 2004 - Rejet partiel n°384486 - Publication au BOPI 2004-01-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Gestion de fichiers informatiques. Relations publiques. Activités sportives. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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