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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOUNEYRAC FRERES
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REINE DES JARDINS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REINE DES JARDINS
MOUNEYRAC FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3250918
Date de dépôt :
06/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2023
REINE DES JARDINS de MOUNEYRAC FRERES

Présentation de la marque REINE DES JARDINS

Déposée le 6 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOUNEYRAC FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REINE DES JARDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOUNEYRAC FRERES domicilié(e) 38 rue d'Avigon, MIN de Paris Rungis - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 044 341 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque REINE DES JARDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REINE DES JARDINS est expirée depuis le 6 octobre 2023.

MOUNEYRAC FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VERGER SELECTION , VERGERS DES TERRASSES , MOUNEYRAC , GUSTOU


MOUNEYRAC FRERES, Société par actions simplifiée - 38 rue d'Avigon, MIN de Paris Rungis - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 642044341


HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2013 n°2542157 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-23

Inscription le 27 novembre 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°613324 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Pâtisserie et confiserie, à savoir, glaces comestibles. Produits agricoles, à savoir, fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.