Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOUNEYRAC
MOUNEYRAC FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3510210
Date de dépôt :
29/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2027
MOUNEYRAC de MOUNEYRAC FRERES

Présentation de la marque MOUNEYRAC

Déposée le 29 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOUNEYRAC FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUNEYRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-31 du 3 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOUNEYRAC FRERES domicilié(e) 38, rue d'Avignon, MIN de Paris Rungis - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 044 341 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque MOUNEYRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3510210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUNEYRAC arrivera à expiration en date du 29 juin 2027.

MOUNEYRAC FRERES a également déposé les autres marques suivantes : REINE DES JARDINS , VERGER SELECTION , VERGERS DES TERRASSES , GUSTOU


MOUNEYRAC FRERES, Société par actions simplifiée - 38, rue d'Avignon, MIN de Paris Rungis - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 642044341


HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger - 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Inscription le 27 novembre 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°613324 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

Renouvellement sans limitation le 3 février 2017 n°2639611 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-03

Emballages pour le conditionnement de fruits et de légumes frais et de pommes de terre, en papier ou en carton.

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; pommes de terre.

Transport et entreposage ; conditionnement de fruits et de légumes frais et de pommes de terre.