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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOUNEYRAC FRERES
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GUSTOU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GUSTOU
MOUNEYRAC FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94503884
Date de dépôt :
31/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2024

Présentation de la marque GUSTOU

Déposée le 31 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOUNEYRAC FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUSTOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOUNEYRAC FRERES domicilié(e) 38 rue d'Avignon, MIN de Paris Rungis - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 044 341 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque GUSTOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GUSTOU est expirée depuis le 31 janvier 2024.

MOUNEYRAC FRERES a également déposé les autres marques suivantes : REINE DES JARDINS , VERGER SELECTION , VERGERS DES TERRASSES , MOUNEYRAC


MOUNEYRAC FRERES, Société par actions simplifiée - 38 rue d'Avignon, MIN de Paris Rungis - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 642044341


HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2004 n°2257797 - Publication au BOPI 2004-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2013 n°2542160 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-23

Inscription le 27 novembre 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°613324 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

- Fruits et légumes conservés séchés et cuits; gelées confitures, compotes, oeufs lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, cacao, sauces (condiments). Epices - Produits agricoles, horticoles forestiers et graines - Fruits et légumes frais, semences plantes et fleurs naturelles. Aliment pour animaux.Malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.