Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES ARPENTS DU BOURG DIEU
SCEA MOUNET Philippe

Numéro de dépôt :
3085843
Date de dépôt :
19/02/2001
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/02/2011

Présentation de la marque CHATEAU LES ARPENTS DU BOURG DIEU

Déposée le 19 février 2001 par MOUNET PhilippeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES ARPENTS DU BOURG DIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est MOUNET PhilippeTODO domicilié(e) "Château Fayan ", 33570 PUISSEGUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 678 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA MOUNET Philippe - France.

La marque CHATEAU LES ARPENTS DU BOURG DIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES ARPENTS DU BOURG DIEU est expirée depuis le 19 février 2011.

MOUNET Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FAYAN , CHATEAU LAMOULINE APPELLATION PUISSEGUIB ST EMILION , CHATEAU LES ARPENTS DU BOURG DIEU , CHATEAU LE PAVILLON DU BARAIL APpellation Puisseguin St Emilion Contrôlée , CHATEAU BORIE LAMOULINE Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée. , YEARLING WINE SPIRIT , CHATEAU FAYAN Appellation Puisseguin St Emilion ontrôlée , CHATEAU BORIE LAMOULINE Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée , CHATEAU LE PAVILLON DU BARAIL , CHATEAU BORIE LAMOULINE


SCEA MOUNET Philippe - "Château Fayan ", 33570 PUISSEGUIN - France - SIREN 387678089


SCEA MOUNET Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " château les arpents du bourg dieu ".