Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES ARPENTS DU BOURG DIEU
Monsieur MOUNET Philippe

Numéro de dépôt :
1586982
Date de dépôt :
02/02/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/02/2000
CHATEAU LES ARPENTS DU BOURG DIEU de MOUNET Philippe

Présentation de la marque CHATEAU LES ARPENTS DU BOURG DIEU

Déposée le 2 février 1990 par monsieur MOUNET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES ARPENTS DU BOURG DIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOUNET Philippe domicilié(e) Chateau Fayan, 33570 PUISSEGUIN - France.

La marque CHATEAU LES ARPENTS DU BOURG DIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES ARPENTS DU BOURG DIEU est expirée depuis le 2 février 2000.

MOUNET Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FAYAN , CHATEAU LAMOULINE APPELLATION PUISSEGUIB ST EMILION , CHATEAU LE PAVILLON DU BARAIL APpellation Puisseguin St Emilion Contrôlée , CHATEAU BORIE LAMOULINE Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée. , CHATEAU LES ARPENTS DU BOURG DIEU , YEARLING WINE SPIRIT , CHATEAU FAYAN Appellation Puisseguin St Emilion ontrôlée , CHATEAU BORIE LAMOULINE Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée , CHATEAU LE PAVILLON DU BARAIL , CHATEAU BORIE LAMOULINE


Monsieur MOUNET Philippe - Chateau Fayan, 33570 PUISSEGUIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LES ARPENTS DU BOURG DIEU