Indice TCI (ITCI)
Présentation de la marque Indice TCI (ITCI)
Déposée par voie électronique le 24 juillet 2020 par monsieur Moundji MAOUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Indice TCI (ITCI) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Indice TCI (ITCI) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Indice TCI (ITCI) arrivera à expiration en date du 24 juillet 2030.
Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33
Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53