Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITHOXYL
Mr MOULY Michel
Mr RICHERT André

Numéro de dépôt :
98749583
Date de dépôt :
11/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2008

Présentation de la marque LITHOXYL

Déposée le 11 septembre 1998 par monsieur MOULY Michel et monsieur RICHERT André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITHOXYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Les déposants sont monsieur MOULY Michel domicilié(e) Rés. Anatole France, 9, bd. F. Mistral, 66000 PERPIGNAN - France et monsieur RICHERT André domicilié(e) 24, rue Raoul Got, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MOULY Michel - France.

La marque LITHOXYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITHOXYL est expirée depuis le 11 septembre 2008.

MOULY Michel a également déposé les autres marques suivantes : LITHOPHORE , GRANULOBIL , LITHOPHORE


Mr MOULY Michel - Rés. Anatole France, 9, bd. F. Mistral, 66000 PERPIGNAN - France

Mr RICHERT André - 24, rue Raoul Got, 66000 PERPIGNAN - France


Mr MOULY Michel - France


Inscription le 14 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268500 - Publication au BOPI 1998-12-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Béton de bois.