Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOGATH
M. MOULLET MICHEL, Agissant pour le compte de la société TOGATH en cours de formation

Numéro de dépôt :
4298419
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/09/2026
TOGATH de MOULLET MICHEL

Présentation de la marque TOGATH

Déposée le 12 septembre 2016 par monsieur MOULLET MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOGATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est monsieur MOULLET MICHEL domicilié(e) 35 Passage du Désir - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOULLET MICHEL domicilié(e) 35 PASSAGE Du Désir - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TOGATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOGATH arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.


M. MOULLET MICHEL, Agissant pour le compte de la société TOGATH en cours de formation - 35 Passage du Désir - 75010 - PARIS - France


M. MOULLET MICHEL - 35 PASSAGE Du Désir - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 21 mars 2017 - Retrait partiel n°696567 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-21

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

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Analyse financière ; consultation en matière financière.