Déposée le 2 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CRIQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIS domicilié(e) 98 Avenue des Pyrénées - 81360 - MONTREDON LABESSONNIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 221 313 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOULIS, Sarl, M. Madelin Benjamin domicilié(e) 98 Avenue des Pyrénées - 81360 - MONTREDON LABESSONNIE - France.
La marque CRIQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CRIQUET arrivera à expiration en date du 2 mai 2030.
MOULIS, Sarl - 98 Avenue des Pyrénées - 81360 - MONTREDON LABESSONNIE - France - SIREN 392221313
MOULIS, Sarl, M. Madelin Benjamin - 98 Avenue des Pyrénées - 81360 - MONTREDON LABESSONNIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2000 n°2171909 - Publication au BOPI 2000-04-27
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2010 n°2435644 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25
Inscription le 25 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783550 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-25
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2020 n°2744352 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-03-30
Des moulins concasseurs, broyeurs, aplatisseurs, bluterie, décortiqueurs, brise-tourteaux, coupe-racine, mélangeurs, vis à grains, mixers et d'une faÇon générale toutes machines pour la préparation des aliments pour les animaux, la manutention et le traitement des grains, hâche-paille, affuteurs, scies à moteur diverses, matières à explosion, tracteurs, treuils à moteur pour charrue et en général des outils à main, machines outils et leurs organes, meules diverses, machines agricoles, instruments de culture et leurs organes, machines et appareils divers et leurs organes
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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