Marque expirée - Marque en non vigueur

Tous les plaisirs du pain
MOULINS SOUFFLET Société anonyme

Numéro de dépôt :
3459605
Date de dépôt :
27/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2016
Tous les plaisirs du pain de MOULINS SOUFFLET

Présentation de la marque Tous les plaisirs du pain

Déposée le 27 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tous les plaisirs du pain »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET domicilié(e) Quai du Général Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE - 10400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tous les plaisirs du pain est expirée depuis le 27 octobre 2016.

MOULINS SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes : GRAND MAMIE , LA MITRONNEE , LA FOLLE FOURNEE BAGUEPI , COMPAGNO , LA FRANCAISE , PANISON , L'OBELISQUE , JULIETTE , MILLIFLOR , PANIGERME


MOULINS SOUFFLET Société anonyme - Quai du Général Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE - 10400 - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.