MOULINS SOUFFLET société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
94540562
Date de dépôt :
17/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2014
Présentation de la marque POUSSEPI
Déposée le 17 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POUSSEPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET domicilié(e) Quai Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2272905) - 10400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2272905) - 92593 - France.
La marque POUSSEPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOULINS SOUFFLET société anonyme à conseil d'administration - Quai Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2272905) - 10400 - France - SIREN 543780449
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2272905) - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12
Inscription le 23 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°396846 - Publication au BOPI 2004-04-23
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2004 n°2272905 - Publication au BOPI 2004-09-24
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits chimiques destinés à la panification, améliorants de panification; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever.Farines composées prêtes à l'emploi pour la panification et la pâtisserie; produits à base de céréales, comprenant des adjuvants et destinés à la boulangerie, à la pâtisserie et en général à toutes les industries de cuisson des produits à base de céréales; produit à base de farine, prêt à l'emploi, destiné à la fabrication des pizzas
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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