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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET
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PANISON
Marque expirée - Marque en non vigueur

PANISON
MOULINS SOUFFLET SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1445167
Date de dépôt :
15/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2018

Présentation de la marque PANISON

Déposée le 15 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANISON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET domicilié(e) Quai du Général Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2362268) - 10400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2362268) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PANISON est expirée depuis le 15 janvier 2018.

MOULINS SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes : GRAND MAMIE , LA MITRONNEE , LA FOLLE FOURNEE BAGUEPI , COMPAGNO , LA FRANCAISE , L'OBELISQUE , JULIETTE , MILLIFLOR , PANIGERME , COQUINE


MOULINS SOUFFLET SA Société Anonyme - Quai du Général Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2362268) - 10400 - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2362268) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2008 n°2362268 - Publication au BOPI 2008-01-29

Renouvellement sans limitation n°2104989 - Publication au BOPI 1998-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Inscription le 29 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°469763 - Publication au BOPI 2008-01-29

Inscription le 13 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248417 - Publication au BOPI 1998-01-13

Farines prêtes à l'emploi pour la panification et la fabrication de la pâtisserie.