Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN MADRAS
MOULINS SOUFFLET, société anonyme

Numéro de dépôt :
3272116
Date de dépôt :
06/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2014
PAIN MADRAS de MOULINS SOUFFLET

Présentation de la marque PAIN MADRAS

Déposée le 6 février 2004 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN MADRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET domicilié(e) Quai Sarrail, B.P. 12,10402 Nogent sur Seine - 10402 - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret - 92593 - France.

La marque PAIN MADRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN MADRAS est expirée depuis le 6 février 2014.

MOULINS SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes : GRAND MAMIE , LA MITRONNEE , LA FOLLE FOURNEE BAGUEPI , COMPAGNO , LA FRANCAISE , PANISON , L'OBELISQUE , JULIETTE , MILLIFLOR , PANIGERME


MOULINS SOUFFLET, société anonyme - Quai Sarrail, B.P. 12,10402 Nogent sur Seine - 10402 - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Farines alimentaires, mets à base de farine, pain, baguettes parfumées à la mangues, biscuits, pâtisseries, viennoiseries, préparations faites de céréales.