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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET
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MOULIN DE SARRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE SARRE
MOULINS SOUFFLET SA

Numéro de dépôt :
93464427
Date de dépôt :
16/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2003

Présentation de la marque MOULIN DE SARRE

Déposée le 16 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN DE SARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET domicilié(e) Quai du Général Sarrail, 10400 NOGENT SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque MOULIN DE SARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE SARRE est expirée depuis le 16 avril 2003.

MOULINS SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes : GRAND MAMIE , LA MITRONNEE , LA FOLLE FOURNEE BAGUEPI , COMPAGNO , LA FRANCAISE , PANISON , L'OBELISQUE , JULIETTE , MILLIFLOR , PANIGERME


MOULINS SOUFFLET SA - Quai du Général Sarrail, 10400 NOGENT SUR SEINE - France - SIREN 543780449


CABINET CLAUDE GUIU - France


Inscription le 10 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332394 - Publication au BOPI 2001-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Papier d'emballage; sacs (enveloppes, poches) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique); nappes, napperons et serviettes de table en papier; affiches; albums; almanachs; revues; journaux.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Services de restauration (repas); restaurants à service rapide; restaurants libre service

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.