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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET
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MELIOR GENOISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MELIOR GENOISE
MOULINS SOUFFLET SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
1412720
Date de dépôt :
09/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2017

Présentation de la marque MELIOR GENOISE

Déposée le 9 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MELIOR GENOISE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET domicilié(e) Quai du Général Sarrail, BP 12,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2339722) - 10400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2339722) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MELIOR GENOISE est expirée depuis le 9 juin 2017.

MOULINS SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes : GRAND MAMIE , LA MITRONNEE , LA FOLLE FOURNEE BAGUEPI , COMPAGNO , LA FRANCAISE , PANISON , L'OBELISQUE , JULIETTE , MILLIFLOR , PANIGERME


MOULINS SOUFFLET SA Société anonyme - Quai du Général Sarrail, BP 12,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2339722) - 10400 - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2339722) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 2007 n°2339722 - Publication au BOPI 2007-04-23

Renouvellement sans limitation n°2088906 - Publication au BOPI 1997-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Inscription le 28 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°452264 - Publication au BOPI 2007-03-28

Farines composées prêtes à l'emploi pour la panification et la pâtisserie.