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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET
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LES PAINS DU MOMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PAINS DU MOMENT
MOULINS SOUFFLET SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
3569354
Date de dépôt :
14/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2018
LES PAINS DU MOMENT de MOULINS SOUFFLET

Présentation de la marque LES PAINS DU MOMENT

Déposée le 14 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PAINS DU MOMENT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS SOUFFLET domicilié(e) Quai du Général Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE - 10400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAINS DU MOMENT est expirée depuis le 14 avril 2018.

MOULINS SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes : GRAND MAMIE , LA MITRONNEE , LA FOLLE FOURNEE BAGUEPI , COMPAGNO , LA FRANCAISE , PANISON , L'OBELISQUE , JULIETTE , MILLIFLOR , PANIGERME


MOULINS SOUFFLET SA Société anonyme - Quai du Général Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE - 10400 - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries, biscottes, biscuiterie, viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches, gâteaux, gaufres, pâtes à gâteaux et pâtes à pain tous ces produits étant cuits ou crus, surgelés, frais ou conservés.